KEIHIN CORPORATION, société organisée sous les lois du Japon
Numéro de dépôt :
3221826
Date de dépôt :
22/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/2023
Présentation de la marque FCR-I
Déposée le 22 avril 2003 par la société KEIHIN CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FCR-I » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-22 du 30 mai 2003.
Le déposant est la société KEIHIN CORPORATION domicilié(e) 26-2, Nishishinjuku 1-chome, Shinjuku-ku, Tokyo - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque FCR-I a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221826.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KEIHIN CORPORATION, société organisée sous les lois du Japon - 26-2, Nishishinjuku 1-chome, Shinjuku-ku, Tokyo - Japon
Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-46
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22
Renouvellement sans limitation le 22 février 2013 n°2522962 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-22
Machines et instruments générateurs d'énergie (y compris les moteurs à combustion interne, les turbines) n'étant pas destinés aux véhicules terrestres, leurs composants ; composants de machines et instruments générateurs d'énergie (y compris les moteurs à combustion interne, les turbines) pour véhicules terrestres ; éoliennes et équipements hydrauliques (y compris les pompes, les pompes à vide, les souffleries, les compresseurs) ; moteurs de démarrage, moteurs à courant alternatif et à courant continu (à l'exclusion des moteurs à courant alternatif et à courant continu (sauf leurs pièces) pour véhicules terrestres), générateurs en courant alternatif, générateurs en courant continu ; éléments mécaniques n'étant pas destinés aux véhicules terrestres (y compris les arbres, les tourillons, les accouplements d'arbres, les paliers, les amortisseurs, les ressorts, les transmissions, les appareils de freinage, les soupapes) ; presses mécaniques, presses hydrauliques, presses manuelles. Appareils et instruments physiques et chimiques (y compris les appareils et instruments de laboratoire) ; équipements de mesure (y compris les équipements de mesure de précision, les équipements de régulation automatique, les machines pour essais de matériaux) ; équipements de distribution ou de réglage du courant électrique (y compris les commutateurs, les relais, les disjoncteurs, les contrôleurs, les redresseurs, les connecteurs, les sectionneurs, les condensateurs, les boîtes de commutation, les tableaux de distribution, les fusibles, les transformateurs, les régulateurs d'induction) ; équipements de télécommunication (y compris les équipements de téléphonie, les équipements de télécommunication filaire, les équipements de communication sans fil, les équipements de contrôle par télémesure) ; équipements d'application électronique (les équipements industriels à rayons X, les détecteurs magnétiques, les boîtiers blindés de disques magnétiques, les ordinateurs électroniques (notamment les circuits électroniques dans lesquels les unités centrales et les programmes de calculateurs électroniques sont stockés, les disques magnétiques, les bandes magnétiques et autres équipements périphériques), les tubes électroniques, les éléments de semi-conducteurs, les circuits électroniques (à l'exclusion des circuits électroniques dans lesquels les programmes de calculateurs électroniques sont stockés) ; appareils de mesure de quantités électriques et magnétiques (y compris les phasemètres, les oscillographes, les multimètres, les détecteurs de masse, les appareils de mesure de résistances, les voltmètres, les ampèremètres, les oscillateurs, les compteurs de capacité). Navires, leurs composants à l'exception des serrures métalliques (non électriques) et des plaques d'immatriculation métalliques, parties constitutives des moteurs, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, serrures électriques, des indicateurs de vitesse, dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, serrures non électriques et non métalliques, des plaques d'immatriculation non métalliques ; avions, leurs composants à l'exception des serrures métalliques (non électriques) et des plaques d'immatriculation métalliques, parties constitutives des moteurs, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, serrures électriques, des indicateurs de vitesse, dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, serrures non électriques et non métalliques, des plaques d'immatriculation non métalliques ; véhicules de chemin de fer, leurs composants à l'exception des serrures métalliques (non électriques) et des plaques d'immatriculation métalliques, parties constitutives des moteurs, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, serrures électriques, des indicateurs de vitesse, dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, serrures non électriques et non métalliques, des plaques d'immatriculation non métalliques ; automobiles, leurs composants à l'exception des serrures métalliques (non électriques) et des plaques d'immatriculation métalliques, parties constitutives des moteurs, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, serrures électriques, des indicateurs de vitesse, dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, serrures non électriques et non métalliques, des plaques d'immatriculation non métalliques ; véhicules à deux roues (y compris les motocycles, les scooters), leurs composants à l'exception des serrures métalliques (non électriques) et des plaques d'immatriculation métalliques, parties constitutives des moteurs, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, serrures électriques, des indicateurs de vitesse, dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, serrures non électriques et non métalliques, des plaques d'immatriculation non métalliques ; machines et instruments générateurs d'énergie pour véhicules terrestres (y compris les moteurs à combustion interne, les turbines) ; éléments mécaniques pour véhicules terrestres (y compris les arbres, les tourillons, les accouplements d'arbres, les paliers, les transmissions, les amortisseurs, les ressorts, les soupapes, les appareils de freinage) ; moteurs à courant alternatif et à courant continu (à l'exclusion de leurs pièces) pour véhicules terrestres.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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